35.5Z Code APE 355Z Fabrication de matériels de transport

la fabrication de remorques de manutention
la fabrication de brouettes diables charrettes à bras
la fabrication de véhicules à traction animale à vocation récréative et professionnelle

NACE correspondant à : 28.22Z Fabrication de matériel de levage et de manutention

Liste Codes APE

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Thème 355Z Fabrication de matériels de transport:

...À savoir que le transport routier de voyageurs offre une large gamme de services : > le transport régulier et conventionné qui re...
Quels sont les indicateurs de tableaux de bord intéressants pour un transporteur de personne ?

...ermet d'acquérir une attestation de capacité de transport . ils peuvent ensuite demander leur inscription sur le registre vtc ...
Carte professionnelle VTC ou capacité de transport ?

...nents selon les spécificités de sa société de transport: quels indicateurs, quelles règles de calcul, comment collecter les informati...
Quels sont les indicateurs de tableaux de bord intéressants pour un transporteur de marchandises ?

...toutes les sociétés de transport routier doivent disposer de ressources financières suffisantes pour couvrir leur parc de véhicules...
Doit-on créer sa société avant de faire sa demande de capacité financière pour le transport ?

... et au tonnage des véhicules exploités par l'entreprise de transport routier de marchandises.l'entreprise doit donc disposer de c...
Capacité financière transport et entreprise individuelle, quelles contraintes ?

...il est également possible de créer sa société de transport sans être titulaire de la capacité de transport, à condition de désigner un gest...
Le détenteur de la capacité de transport doit-il obligatoirement être président ou gérant d'une société ?

...réserver et vendre des voyages, des séjours, des titres de transport et de l'hébergement touristique doivent être enregistrées au regis...
Quelle réglementation pour les agences de voyages ?

... consiste à vendre conjointement ou séparément des billets de transport (aérien, ferroviaire et maritime) et de l'hébergement. quand l'...
Qu'est ce qu'un agent de voyages ?

...véhicules industriels (tracteurs, etc.), > les véhicules de 8 places utilisés par les entreprises pour les déplacements professi...
Une société peut-elle récupérer la TVA sur l'achat d'un véhicule ?

...res, maritimes) et la location de véhicule de tourisme.quant à la déduction de la tva sur l'essence des véhicules d'une entreprise, e...
Qu'est-ce que la Taxe sur la Valeur Ajoutée TVA déductible ?

...oration de la qualité énergétique relèvent eux du taux de tva de 5,5%. de même que la vente de livres. depuis 2009, il n'y a plus de ...
Qu'est-ce que la Taxe sur la Valeur Ajoutée TVA ?

...urs déplacements (aide à la mobilité et au transport)sont exclus les soins relevant d'actes médicaux.vous trouverez davantage de détail...
Quelles activités sont concernées par l'exonération services à la personne ?

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