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 602A Transports urbains de voyageurs
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60.2A Code APE 602A Transports urbains de voyageurs

le transport urbain ou suburbain de voyageurs sur des lignes et selon des horaires déterminés même à caractère saisonnier par tout moyen : chemin de fer métro bus tramway car
le ramassage scolaire ou le transport de personnel

NACE correspondant à : 49.31Z Transports urbains et suburbains de voyageurs

Liste Codes APE

Thème 602A Transports urbains de voyageurs:

Bassins urbains à Dynamiser (bud)

Qui sont les bénéficiaires de l'exonération de charges sociales dans les Zones Franches urbaines ?

Qu'est-ce que l'exonération de charges sociales dans les Zones Franches urbaines ?

Qu'est-ce que l'exonération d'impôt dans les Zones Franches urbaines ?

Puis-je perdre ma capacité professionnelle de Transport ?

Qu'est-ce que le registre des Transporteurs ?

Qu'est-ce que la révision des loyers des baux commerciaux ?

Qu'est-ce que la garantie des cautions sur marchés export ?

Le régime de TVA des opérations d'import-export en France

Eléments de rémunération, primes et gratifications soumis à cotisations sociales

Qu'est-ce que la DDPP (Direction Départementale de la Protection des Populations) et quelles sont ses compétences ?

Quels sont vos droits en cas d'annulation ou de retard de votre train ?

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