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le lancement et la mise sur orbites de satellites et de véhicules spatiaux

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Thème 623Z Transports spatiaux:

...À savoir que le transport routier de voyageurs offre une large gamme de services : > le transport régulier et conventionné qui re...
Quels sont les indicateurs de tableaux de bord intéressants pour un Transporteur de personne ?

...ermet d'acquérir une attestation de capacité de transport . ils peuvent ensuite demander leur inscription sur le registre vtc ...
Carte professionnelle VTC ou capacité de Transport ?

...nents selon les spécificités de sa société de transport: quels indicateurs, quelles règles de calcul, comment collecter les informati...
Quels sont les indicateurs de tableaux de bord intéressants pour un Transporteur de marchandises ?

...toutes les sociétés de transport routier doivent disposer de ressources financières suffisantes pour couvrir leur parc de véhicules...
Doit-on créer sa société avant de faire sa demande de capacité financière pour le Transport ?

... et au tonnage des véhicules exploités par l'entreprise de transport routier de marchandises.l'entreprise doit donc disposer de c...
Capacité financière Transport et entreprise individuelle, quelles contraintes ?

...il est également possible de créer sa société de transport sans être titulaire de la capacité de transport, à condition de désigner un gest...
Le détenteur de la capacité de Transport doit-il obligatoirement être président ou gérant d'une société ?

...réserver et vendre des voyages, des séjours, des titres de transport et de l'hébergement touristique doivent être enregistrées au regis...
Quelle réglementation pour les agences de voyages ?

... consiste à vendre conjointement ou séparément des billets de transport (aérien, ferroviaire et maritime) et de l'hébergement. quand l'...
Qu'est ce qu'un agent de voyages ?

...véhicules industriels (tracteurs, etc.), > les véhicules de 8 places utilisés par les entreprises pour les déplacements professi...
Une société peut-elle récupérer la TVA sur l'achat d'un véhicule ?

...res, maritimes) et la location de véhicule de tourisme.quant à la déduction de la tva sur l'essence des véhicules d'une entreprise, e...
Qu'est-ce que la Taxe sur la Valeur Ajoutée TVA déductible ?

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Qu'est-ce que la Taxe sur la Valeur Ajoutée TVA ?

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Quelles activités sont concernées par l'exonération services à la personne ?

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