91.3C Code APE 913C Organisations politiques

les activités des organisations politiques visant à influencer l'opinion et les pouvoirs publics et à faire accéder leurs membres à des postes politiques

NACE correspondant à : 94.92Z Activités des organisations politiques

Liste Codes APE

Thème 913C Organisations politiques:

L'enjeu de la politique sur l'économie

Transformer, utiliser ou stocker des marchandises importées en suspension de droits et taxes

Bail Réel Solidaire d'Activité (BRSA)

Qu'est-ce que les frais de double résidence ?

Qu'est-ce que DATAtourisme ?

Qu'est-ce que la TICPE (Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques) ?

Comment se prennent les décisions pour gérer les biens indivis ?

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